Avant la mise en œuvre
Comprendre le projet, examiner les dépendances, comparer les options et documenter ce qui justifie le choix.
Notre boussole
Voir clair. Arbitrer. Protéger. Défendre.
Notre méthode transforme les sujets numériques complexes en décisions claires, documentées et juridiquement défendables.
Une bonne analyse juridique ne s’arrête pas au risque. Elle permet de décider.
Un même sujet, dans la durée
Quatre leviers.
Une même trajectoire.
Une interrogation stratégique peut devenir un sujet de gouvernance, prendre forme dans les contrats et, parfois, donner lieu à un contentieux.
Nous mobilisons le conseil, la compliance, le contrat et le contentieux selon votre besoin, avant, pendant et après la mise en œuvre. Ces leviers se combinent et se réactivent au fil du projet.
Par exemple, pour un même système d’intelligence artificielle
- 01
Conseil
Éclairer le choixQuels usages IA autoriser ? Quel modèle et quel fournisseur choisir ? Quelles dépendances accepter ?
- 02
Compliance
Organiser les responsabilitésQuelles données utiliser ? Qui valide, contrôle et conserve les preuves ? Quelles règles pour les équipes ?
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Contrat
Formaliser les engagementsQue négocier avec l’éditeur, l’intégrateur, les clients et les partenaires ? Quels droits et quelles garanties ?
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Contentieux
Défendre la décisionComment réagir si l’usage, les données, les droits ou la responsabilité deviennent litigieux ?
Le même client. Le même système. Un accompagnement qui évolue avec les décisions, les usages et les difficultés rencontrées.
Avant · Pendant · Après
Accompagner la décision, puis sa vie réelle.
Nous cherchons à anticiper les conséquences d’un choix, à le traduire dans votre organisation et vos contrats, puis à le consolider ou à le défendre lorsqu’il évolue ou se trouve contesté.
Pendant la mise en œuvre
Organiser les responsabilités, négocier les engagements et produire les documents avec vos équipes.
Après la mise en œuvre
Réexaminer les évolutions, conserver les preuves, adapter les contrats et préparer une réponse en cas de difficulté.
01
Voir clair
Avant de répondre, comprendre ce qui se joue réellement.
Ce que nous examinons
- Contexte et objectifs business
- Parties prenantes et responsabilités
- Architecture, flux et données
- Fournisseurs, contrats et obligations
- Contraintes opérationnelles et délais
Ce que vous recevez
- Note de qualification
- Cartographie initiale
- Questions à trancher
- Cadrage de mission
02
Arbitrer
Le droit ne choisit pas à la place du dirigeant. Il rend les options comparables.
Ce que nous examinons
- Options, risques et bénéfices
- Coûts juridiques et opérationnels
- Responsabilités et temporalité
- Dépendances et appétence au risque
- Niveau de défendabilité
Ce que vous recevez
- Matrice d’arbitrage
- Scénarios
- Note dirigeant
- Recommandations priorisées
- Feuille de route
03
Protéger
Une décision non traduite en documents reste fragile.
Ce que nous examinons
- Contrats, clauses, DPA et SLA
- Politiques, chartes et procédures
- Gouvernance et responsabilités
- Marques et actifs immatériels
- Preuves et registres
Ce que vous recevez
- Contrats et clauses
- Politiques
- Documents de gouvernance
- Dépôts et cessions
- Dossier de preuve
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Défendre
Une décision critique doit pouvoir être expliquée et soutenue dans le temps.
Ce que nous examinons
- Audit, contrôle, incident et crise
- Négociation fournisseur
- Contestations et réclamations
- Contentieux
- Changement de contexte juridique ou technologique
Ce que vous recevez
- Note défendable
- Argumentaire
- Dossier de décision
- Réponse à l’autorité
- Stratégie précontentieuse
Notre exigence
Une bonne décision numérique n’est pas celle qui évite tout risque
C’est celle dont les risques sont compris, choisis, encadrés et défendables. Le rôle de l’avocat n’est pas de remplacer l’arbitrage du dirigeant, mais de l’éclairer et de le rendre soutenable.
Votre décision
Mettre la méthode au service de votre décision
Partons du contexte, des options et des contraintes réelles — puis construisons l’arbitrage, les documents et les preuves nécessaires.