Marques et identité de votre entreprise
Nous accompagnons la stratégie de protection et d’exploitation des marques : choix du périmètre, examen des droits antérieurs, dépôt, renouvellement et contrats. Chaque démarche se définit au regard de votre activité et des territoires concernés.
Logiciels, droit d’auteur et chaîne des droits
Qui a créé le code, dans quel cadre et avec quels composants ? Nous examinons les droits des intervenants, les licences, les cessions et les conditions de réutilisation pour sécuriser la chaîne des droits et l’exploitation de vos logiciels et créations.
Articuler propriété intellectuelle et intelligence artificielle
Un projet d’IA appelle un examen des droits sur les données, le code et les contenus utilisés ou produits, ainsi que des conditions imposées par les fournisseurs. Nous relions ces questions à votre modèle économique et à vos contrats.
Conseil, contrats et défense
Selon le dossier, notre intervention comprend l’analyse des droits, la rédaction ou la négociation de licences et de cessions, ainsi que l’accompagnement dans les différends. Coline Teboul et Alexandra Barberis mobilisent leurs pratiques complémentaires selon les besoins de la mission.
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